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La médecine du travail Synthèse La médecine du travail est une médecine exclusivement préventive : elle a pour objet d’éviter toute altération de la santé des salariés, du fait de leur travail, notamment en surveillant leur état de santé, les conditions...

Le harcèlement moral Synthèse Défini par le Code du travail, le harcèlement moral se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits de la personne...

L’interdiction de fumer dans les lieux de travail Synthèse Dans le but de lutter contre le tabagisme passif (qui est à l’origine de plus de 5 000 décès par an), le décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, pris en application de l’article L. 3511-7 du...

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LE TEXTE du DÉCRET 2004-924 relatif aux travaux en hauteur Art. R. 233-13-20. - Les travaux temporaires en hauteur doivent être réalisés à partir d'un plan de travail conçu, installé ou équipé de manière à garantir la sécurité des travailleurs et à préserver...

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